Vous êtes ici

Circulaires

Des outils pratiques rédigés par des praticiens

Dans ses Circulaires, SwissFoundations invite ses membres à prendre connaissance de modifications juridiques importantes ou de nouvelles pistes de réflexion intéressantes pour le développement des fondations en Suisse.

Les circulaires, sauf quelques exceptions, sont disponibles exclusivement pour les membres de SwissFoundations et se trouvent dans le forum des membres protégé.

Investissements durables et investissements liés à la mission pour les fondations

2012

Une introduction au thème

Soutien aux hautes écoles spécialisées

2011

Une recommandation de SwissFoundations mise au point par le cercle de travail « Formation, recherche, innovation ».

Check-list Prix et awards

2011

Recommandations de SwissFoundations

La présente check-list fait partie d’un dossier thématique qui inclut une comparaison des prix/awards et de leurs coûts, des bases conceptuelles, des règlements, etc.

Prise en charge de coûts overhead d'institutions tertiaires de recherche et de formation

2010

Les coûts overhead sont les coûts généraux de l’infrastructure centrale et d’administration d’institutions de recherche et de formation. De tels coûts sont occasionnés indépendamment de l’activité concrète de projet, ne sont pas déclenchés par cette activité et ne peuvent donc pas lui être imputés directement. Malgré cela, les coûts overhead sont habituellement ajoutés au pro rata aux demandes de projets.

Une recommandation de SwissFoundations et du Cercle de travail « Formation, Recherche, Innovation ».

Obligation de révision et présentation des comptes de fondations

2008

Modifications déterminantes dans le nouveau droit de la révision au 1er janvier 2008

Pages